Entreprises

Emmanuel Macron pose la première pierre de l’indépendance sanitaire industrielle

En déplacement dans une usine Sanofi à Marcy-l’Étoile, Emmanuel Macron, le président de la République, pose les premiers jalons de la reconquête industrielle de l’indépendance sanitaire. Ils s’accompagnent de la création d’un nouveau site de pointe, dédié aux vaccins, dans la région lyonnaise ...

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Bercy refuse d’annuler les redevances pour occupation du domaine public d’un hôpital

Dans le cadre du projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2020, le troisième du nom présenté ce 10 juin en Conseil des ministres (à télécharger ci-dessous), le Gouvernement fait le choix dans son article 1er d’annuler les redevances et produits de location dus au titre de l’occupati...

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Les députés limitent à trois fois le Smic le don de chèques-vacances aux soignants

Lors de son examen le 2 juin en première lecture à l’Assemblée nationale, la proposition de loi visant à offrir des chèques-vacances aux personnels publics et privés des secteurs sanitaire et médico‑social en reconnaissance de leur action face au Covid‑19 grâce au don de jours de repos a subi ...

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Le don de jours de repos aux soignants sous forme de chèques-vacances s’organise

La ministre du Travail, Murielle Pénicaud, a donné son accord de principe à une proposition parlementaire visant à élargir le don de jours de repos aux personnels de santé engagés ces dernières semaines dans la lutte contre le Covid-19. Les soignants recevraient en retour des chèques-vacances ...

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La responsabilité civile des employeurs pour des soignants malades du Covid-19 inquiète

Une “très grande incertitude” plane sur la responsabilité civile des établissements en cas de personnel contaminé voire décédé du Covid-19. Qui indemnisera ? Pour Relyens, la question est pour l’heure sans réponse. La sinistralité promet aussi de bondir. Le groupe a toutefois élargi ses contra...

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Entreprises et salariés sont rappelés à leurs droits et devoirs face au coronavirus

À l’instar des mesures mises en place pour préparer les établissements de santé et médico-sociaux à faire face à une propagation du coronavirus Covid-19 (lire notre article), le ministère du Travail a diffusé ce 28 février un ensemble de questions-réponses pour les entreprises (employeurs et s...

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